Le conseil démocratique de Cugnaux cherche des volontaires

Au lendemain de son élection, le maire de Cugnaux, Albert Sanchez, et son équipe ont mis en place une instance citoyenne dans laquelle les habitants peuvent s’inscrire et participer activement à l’élaboration des projets urbains : le conseil démocratique. Celui-ci doit aujourd’hui se renouveler et la Mairie appelle donc les Cugnalais à candidater. Mais à quoi sert véritablement cette assemblée ? Comment fonctionne-t-elle ? Quelles sont ses compétences ? Quelles actions concrètes a-t-elle déjà élaborées ? On fait le point.

« C’était une promesse de campagne : Faire de Cugnaux une ville participative, qui se dessine pour et avec ses habitants », avance Albert Sanchez, maire de Cugnaux. Un engagement qui s’est traduit par la mise en place, en 2022, d’un conseil démocratique. Il s’agit-là d’une instance participative dans laquelle s’inscrivent les Cugnalais pour proposer, élaborer et rendre opérationnels des projets citoyens concrets.

Comment ça marche ?

Le conseil démocratique dispose d’un budget participatif de 100 000 euros par mandat de deux ans. Un budget d’investissement que les membres autogèrent. Ils proposent ainsi des projets et constituent des groupes de travail pour les développer. Ils se retrouvent ensuite lors de plénières, organisées tous les deux mois, pour faire le point sur l’avancement des réflexions et en voter les étapes. Une fois, le projet abouti, il est transmis aux services de la mairie pour une étude de faisabilité et la budgétisation finale. Si tous les voyants sont au vert, la proposition passe en conseil municipal pour y être actée.

Les seules contraintes imposées par la Mairie de Cugnaux au conseil démocratique sont d’ordre administratif. Le nombre de projets est limité à quatre par mandat, « pour nous assurer qu’ils rentrent bien dans le budget et pour en garantir une mise en œuvre rapide », explique Dorine Bena, adjointe au maire, en charge des instances de démocratie locale. De même, ils doivent s’inscrire dans le cadre des compétences municipales. « Pour le reste, c’est totalement libre ! » affirme l’élue. Les idées peuvent donc concerner l’environnement, le sport, le social, la culture…

Quels types de projets ?

Lors du premier mandat, les membres du conseil démocratique ont ainsi mis en œuvre trois projets concrets :

• L’installation d’éco-pièges et de nichoirs à chauve-souris et hirondelles dans l’espace public, à proximité des crèches, des centres aérés, ou des résidences pour personnes âgées, et leur mise en vente à prix réduit aux Cugnalais, pour lutter contre les moustiques de manière écologique.
• La mise en place de stations de réparation vélo en libre-service pour encourager l’usage du vélo en ville. Une a déjà été installée à la Plaine des sports, une seconde le sera bientôt au parc du Manoir.
• L’organisation de débats citoyens, en juin dernier, pour conscientiser et échanger autour des inégalités et des enjeux liés à la transition écologique. À cette occasion, un atelier “fresque du climat” et un Monopoly des inégalités avaient été programmés.

Un quatrième projet est en cours de réalisation, celui de la valorisation du patrimoine culturel. Au travers d’un parcours fléché en ville et d’une exposition, l’idée est de faire connaître l’histoire de la commune. Un dispositif qui devrait être concrétisé d’ici 2026.

Qui peut intégrer le conseil démocratique à Cugnaux ?

Le conseil démocratique est constitué de 33 membres, désignés pour un mandat de deux ans : 11 élus (5 de la majorité et 3 de l’opposition, hors Rassemblement national), 11 citoyens volontaires et 11 habitants tirés au sort. Ces derniers ont d’abord été piochés au hasard sur les listes électorales, ont ensuite reçu un courrier explicatif pour enfin confirmer, ou pas, leur participation au dispositif. « L’idée est de capter les Cugnalais les plus éloignés des affaires municipales, les plus apolitiques, pour leur donner l’opportunité de participer à la vie locale », explique Dorine Bena. « La participation citoyenne a toujours été une force motrice de notre liste lors des élections, et de notre majorité maintenant », poursuit-elle. D’ailleurs, elle regrette que ce tirage ne puisse pas se faire sur la base du recensement, « l’Institut national des statistiques (Insee) a refusé. C’est dommage, car cela aurait permis de toucher également des personnes non inscrites sur les listes électorales, comme celles ne disposant pas de la nationalité française ! »

Lors du premier mandat, de 2022 à 2024, le dispositif a rencontré un vif succès et une sélection avait dû être effectuée : « Nous avons enregistré plus de retours positifs que les 11 places réservées aux tirés au sort. Il a donc fallu les désigner en tentant de garder la plus grande diversité possible en termes d’âge, de catégories socioprofessionnelles, de quartiers de résidence, et avons garanti la parité. Quant aux volontaires, ils ont également été nombreux à se manifester, tout comme les élus, « enthousiastes à l’idée de travailler aux côtés des citoyens », se souvient Dorine Bena.

Appel à participation citoyenne

Arrivé au bout de son mandat, le conseil démocratique doit être renouvelé en ce début d’année 2024. « Nous avions pensé à un renouvellement par tiers, mais nous avons fait le pari d’un remplacement total. Nous permettons ainsi à plus de Cugnalais de vivre cette expérience et de pouvoir participer activement à la vie de leur commune », précise l’adjointe à la démocratie locale. Mais l’engouement des premiers temps semble s’essouffler. En effet, les élus se bousculent moins pour participer au conseil démocratique. Une fois le côté inédit de l’initiative passé et la perspective de travail supplémentaire ont tendance à freiner les conseillers municipaux… De même le taux de participation des citoyens est en baisse.

Alors, la Mairie lance un vaste appel au volontariat et a relancé la phase de tirage au sort. « À l’heure actuelle, nous n’avons reçu que sept retours positifs de la part des 250 personnes tirées au sort, et seulement sept candidatures de volontaires », constate Dorine Bena. Des procédures conduites respectivement le 10 janvier et le 8 janvier derniers. Il ne reste que quelques jours avant la clôture officielle du dispositif. Dans le cas contraire, un second tirage au sort pourrait être envisagé, de même que le maintien d’une partie des volontaires du premier mandat. Mais Dorine Bena reste confiante : « Nous avons reçu beaucoup de demandes de renseignements. Nul doute que certaines se transforment en inscription. »