Toulouse : Premier recours en justice pour demander le retrait de la ZFE
17 avril 2023 - 16:14
L’association les “Templars of the road” ont déposé un recours qui sera examiné à partir du 20 avril par le tribunal administratif, ceci pour demander le retrait de la Zone à faibles émissions (ZFE) de Toulouse.
La ZFE passera devant la justice. C’est la volonté des motards de l’association “Templars of the road”. Soutenus par la Fédération des Bikers de France, ils déposent un recours devant le tribunal administratif de Toulouse ce 20 avril prochain. L’objectif ? Supprimer purement et simplement la Zone à faible émissions (ZFE) à Toulouse.
Le temps presse pour Toulouse et sa ZFE
C’est une longue procédure qui attend l’association toulousaine, soutenue par l’avocat Jean-Pierre Cabrol. Comme, le prévoit la législation, le recours a été déposé dans les deux mois suivant la publication de l’arrêté de la Ville en 2022.
Le calendrier s’accélère. Les Crit’Air 4 et 5 ne sont déjà plus autorisés dans la zone depuis le 1er janvier 2023. Un an plus tard, début de l’année 2024, cela sera également le cas pour les deux roues et les véhicules particuliers arborant un Crit’Air 3. Ainsi, sur la totalité des véhicules qui circulent dans la métropole de Toulouse, 16% ne devraient plus pouvoir pénétrer dans le périmètre de la ZFE au 1er janvier 2024, soit environ 47 000 selon les estimations de la Métropole.
Des motards laissés sur le bord de la route
Christophe Beriol, président de la Fédération des Bikers de France, regrette « la non-consultation des motards ». Mais pas seulement : « Nous reprochons à la Ville de faire de l’écologie à marche forcée sans prendre en compte la population ». Le motard met l’accent sur la valeur sentimentale du deux roues. En effet, les propriétaires de motos crit’air 3 et 4 devront changer de véhicule pour un moins polluant. De plus, il regrette « de ne pas pouvoir légalement équiper les motos de moteur électrique ou à l’éthanol, comme c’est autorisé pour les voitures ». Prêt à faire l’effort, les motards attendent une modification de la loi qui leur permettrait de circuler dans la ZFE tout en gardant leur engin.
L’avocat Jean-Pierre Cabrol espère une décision du tribunal en 2024.
Hugo Souplet
Commentaires