mardi 3 août 2021

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Barbecues : quels risques en cas de troubles du voisinage ?

Odeurs, fumées incommodantes, dangers d’incendies… Barbecue et voisins ne font pas toujours bon ménage. Voici quelques démarches employées par les plaignants en cas d’utilisation abusive. 

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Barbecue/ CC BY NC ND/ Julep67

Avec l’été, les barbecues sont de retour dans les jardins. Néanmoins, leur utilisation peut créer des conflits entre voisins. Si ce n’est pas considéré comme un “trouble du voisinage” classique, plusieurs démarches peuvent contrecarrer une utilisation abusive. Certaines clauses de copropriété interdisent l’emploi des barbecues au charbon de bois ou limitent les horaires d’utilisation. Particulièrement dans les régions arides où les braises peuvent facilement s’envoler et s’enflammer. Dans ces cas là, le maire ou le préfet peut déposer un arrêté et décider d’interdire les barbecues dans toute la commune ou dans le département.

Les risques d’une utilisation excessive

Un emploi fréquent du barbecue, à toutes heures de la journée ou proche des habitations voisines peut être considérée comme abusif et rapidement entrer dans la catégorie de “trouble anormal du voisinage”. Dans ces cas là, les plaignants doivent être en mesure de prouver les dommages causés. Par exemple, le noircissement d’un mur ou des projections de cendres. Pour contrer une utilisation jugé excessive, plusieurs démarches existent. Tout d’abord, l’envoi d’une mise en demeure afin de déplacer le barbecue ou d’en limiter l’usage.

Dans ces cas les plus extrêmes, le plaignant peut faire appel à un conciliateur pour engager une action en justice et réclamer des dommages et intérêts. Cependant, il faut au préalable avoir fait constaté les nuisances par un huissier de justice ou recueilli des témoignages écrits d’autres voisins. Cette dernière démarche est souvent longue et coûteuse. Pour régler un litige, il est préférable d’appeler son syndic ou responsable de résidence pour clarifier les règles de copropriétés.

 

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