Les Conseils municipaux toulousains sont-ils trop longs ?

La réduction du nombre de conseils municipaux amorcée en 2016 par Jean-Luc Moudenc ne passe toujours pas auprès de l’opposition. Depuis, plusieurs élus ne cessent de dénoncer des séances à rallonge qui nuisent à la qualité du débat.

Alors que le rythme de travail des députés alimente la chronique depuis l’élection d’Emmanuel Macron, à Toulouse aussi, certains élus d’opposition dénoncent une stratégie d’épuisement. Pourtant, depuis le début du mandat de Jean-Luc Moudenc, le nombre de conseils municipaux a considérablement diminué. Réunis huit fois par an en moyenne sous l’ère Pierre Cohen, les conseillers ne se retrouvent depuis 2016 que quatre à cinq fois en séance.

Une baisse que Brigitte Micouleau, élue en charge de l’administration du conseil municipal et sénatrice de Haute-Garonne, estime normale : « Cela est dû aux transferts de compétences de plus en plus importants des communes vers les métropoles. Le nombre de sujets à traiter se réduit forcément. Des villes comme Nantes, Nice ou Lille sont aussi à cinq séances par an, sachant que le minimum légal est d’un conseil par trimestre », précise-t-elle. Si ces villes ont effectivement adopté un rythme équivalent à celui de Toulouse, d’autres, de taille comparable, comme Bordeaux, Montpellier, Strasbourg ou encore Rennes organisent toutes entre huit et dix réunions annuelles.

Mais du fait de la baisse des séances, c’est surtout leur durée qui est pointée du doigt. Dès 2016, plusieurs sessions record avaient dépassé les 12 heures de débat, se terminant aux alentours de minuit. « Nous avons seulement cinq ou six jours pour préparer 130 délibérations et les séances sont longues et fatigantes. Il arrive forcément un moment où la vigilance baisse, où l’on va être moins enclin à intervenir. Je pense que c’est une vraie stratégie pour faire passer des choses douloureuses », assure Antoine Maurice, président du groupe municipal des élus écologistes.

Si Brigitte Micouleau confirme une augmentation de la durée cumulée des séances « de 13 % entre 2010 et 2016 », elle juge que l’organisation en groupes avec des collaborateurs permet largement aux élus de prendre leurs dispositions. « De plus, le temps de parole de l’opposition est actuellement de 50 %, ce qui n’était pas le cas avant », ajoute la sénatrice. Mais, pour Antoine Maurice, le souci est ailleurs : « Il ne s’agit pas du tout de dire que nous sommes muselés, il n’y a pas de perte de temps de parole. Ce qui pose problème, c’est que cette concentration nuit à la qualité des débats. On nous rend volontairement le travail difficile et au final, ce sont les citoyens que l’on prive d’une meilleure compréhension des dossiers traités. »