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Effarouchement des ours : One Voice perd une manche face à la préfecture de l’Ariège

Bryan Faham

28 juillet 2023 - 07:58

L’association One Voice, qui défend les ours dans les Pyrénées, a essuyé un revers judiciaire face à la préfecture de l’Ariège, qui autorise l’effarouchement des plantigrades sur une estive. L’association ne baisse pas les bras et compte poursuivre son combat devant les tribunaux.

ours ariège — CC-BY-SA-JZ85 – Wikimedia commons

Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté une demande de l’association One Voice visant à faire annuler un arrêté de la préfecture de l’Ariège autorisant une campagne d’effarouchement des ours sur l’estive de Taux Espugues. L’association s’en émeut à travers un communiqué ce jeudi 27 juillet : « Notre requête a malheureusement été rejetée pour cette estive. »

« Pour l’essentiel, le tribunal prend cette fois pour argent comptant les affirmations péremptoires du préfet sans exiger des éléments précis concernant l’attribution de l’attaque aux ours, l’effectivité des mesures d’effarouchement simple ou le caractère important des prédations », regrette One Voice.

« La porte n’est pas complètement fermée »

Malgré la décision défavorable rendue par le juge, l’association considère que « la porte n’est pas complètement fermée pour l’avenir ». Elle note que sa requête n’a pas été rejetée sur le fondement de l’absence d’urgence ou d’atteinte à une liberté fondamentale, « ce qui aurait fortement compromis tout nouveau recours ». Et ajoute « Nous ne décolérons pas, mais ne perdons pas confiance pour la suite. »

Vive opposition devant les tribunaux

One Voice et la préfecture de l’Ariège se livrent une véritable bataille devant les tribunaux à propos de l’effarouchement des ours dans le département. L’association s’oppose aux arrêtés annonçant une telle mesure.

Dans un précédent communiqué, le collectif déplorait que « ces arrêtés sont très restreints dans le temps (deux nuits) et ont un délai d’application au lendemain de leur publication, rendant tout recours extrêmement difficile à déposer dans un temps suffisant pour qu’une audience soit fixée et une décision rendue avant l’exécution des mesures. »

À la mi-juillet, l’association s’est organisée pour déposer, contre trois arrêtés, « un référé-liberté, qui permet une suspension encore plus rapide, sous quelques heures ». Et elle a eu gain de cause.