À partir du 1er janvier 2025, le personnel de santé de huit communes du Tarn-et-Garonne bénéficiera d’exonérations fiscales pendant une durée de 5 ans. Ils ne seront pas les seuls à bénéficier de cette mesure, puisque la Communauté de Communes Terres des Confluences prévoit d’étendre ces exonérations aux entreprises locales, qu’elles soient « industrielles, commerciales, artisanales ou libérales ». Explications.
Pour soutenir les professionnels de santé et les entreprises locales, la Communauté de Communes Terres des Confluences, dans le Tarn-et-Garonne, annonce mettre en place des exonérations fiscales dans le cadre du dispositif « Zone France Ruralité Revitalisation » (ZFRR). Le plan a ainsi pour objectif de revitaliser huit communes : Boudoux, Couture, Durfort-la-Capellet, Lizac, Moissac, Montin, Montesquieu et Saint-Nicolas-de-la-Grave.
Ainsi, à compter du 1er janvier 2025, les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires exerçant dans ces communes rurales bénéficieront d’« une exonération totale de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pendant 5 ans ». Cette initiative cherche alors à attirer et à retenir ces professionnels dans des zones où les besoins sont de plus en plus importants. Un moyen pour la communauté de communes de « soutenir durablement l’activité économique du territoire » face aux défis démographiques et sanitaires, et entériner les phénomènes de déserts médicaux dans le département du Tarn-et-Garonne.
Par ailleurs, la Communauté de Communes ne s’arrête pas là, puisqu’elle prévoit d’étendre ces exonérations aux entreprises locales, qu’elles soient « industrielles, commerciales, artisanales ou libérales ». Ces dernières bénéficieront d’une exonération totale de CFE pendant cinq ans, suivie d’un « abattement progressif sur 3 ans (75 % la première année, 50 % la seconde et 25 % la dernière) ».
Enfin, en complément, les huit communes concernées auront également à charge les taxes communales : « En suivant, les communes […] pourront elles aussi voter des exonérations au niveau des taxes communales », explique la communauté de communes.
Gala Jacquin
Journaliste multimédia formée à l'ISJT, elle est notamment passée par La Voix du Midi Lauragais, 100 % Radio et L'Opinion Indépendante avant de rejoindre le Journal Toulousain en 2023.
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