dimanche 26 septembre 2021

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Toulouse. Tisséo se prépare à indemniser les commerçants impactés par le ”chantier du siècle”

Trottoirs encombrés et rues barrés, les travaux de la troisième ligne de métro à Toulouse peuvent occasionner un préjudice pour de nombreux commerçants. Voici comment Tisséo se prépare à les indemniser. 

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Les travaux préliminaires au chantier de la troisième ligne métro ont commencé à Toulouse © DR (Archives)

Durant l’été, les travaux préliminaires au futur chantier de la troisième ligne de métro Tisséo se multiplient à Toulouse. Trottoirs encombrés et rues barrées, de nombreux commerçants voient leurs vitrines perdre en exposition. Une situation qui, pour certains, peut occasionner un manque à gagner significatif. Comme dans tous les cas de travaux sur la voix publique impliquant un préjudice grave et anormal, les commerçants impactés peuvent faire valoir leur droit à une indemnisation.

Quatre ans de perturbations entre 2022 et 2026

« Pour le moment, les chantiers concernent essentiellement des travaux de dévoiement des différents réseaux. Ce sont des opérations préliminaires avant de lancer véritablement le chantier du métro et qui sont réalisées par Toulouse métropole. À l’heure actuelle, c’est donc vers cette collectivité que doivent se tourner les commerçants en difficulté », précise Jean-Michel Lattes, président de Tisséo. Le gros des travaux exécutés par Tisséo devrait en effet commercer en 2022 et durer jusqu’à la fin 2026. Quatre ans de chantiers ou l’indemnisation des commerçants sera alors à la charge de l’autorité responsable de la gestion des transports en commun toulousains.

La voie amiable privilégié

« Tisséo à fait le choix d’adopter la même logique que lors des travaux des deux premières lignes et de privilégier les indemnisations amiables. Pour cela, nous avons mis en place une commission qui intègre le Tribunal administratif, la Chambre du commerce et de l’industrie (CCI) et la Chambre des métiers et de l’artisanat (CMA). Tous les commerçants impactés pourront la saisir pour faire valoir leur préjudice », assure Jean-Michel Lattes qui rappelle que, lors du percement des lignes A et B, 80 % des dossiers s’étaient résolus de manière amiable. La commission étant chargée de mener une analyse comptable précise de chaque situation.

Un budget d’indemnisation difficile à évaluer

« Nous sommes en train d’évaluer l’enveloppe globale allouée aux indemnisations. Mais on ne peut pas présumer de l’ampleur des baisses de CA d’un commerçant dans quatre ans. Nous seront donc obligés d’ajuster ces évaluations au fil de l’eau », explique le président de Tisséo. Avec près de 40 chantiers d’importance qui pourront durer entre quelques mois et plus de deux ans, pour la réalisation des stations de métro les plus grandes, la commission devra étudier de nombreuses demandes émanant de profils très variés. Les indemnisations pouvant aller de quelques dizaines de milliers d’euros à plusieurs millions dans le cas de grandes enseignes. « Nous parlons tout de même du chantier du siècle pour Toulouse », rappelle Jean-Michel Lattes.

 

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