Le rugby et l’esprit des lois

Les rugbymen ne seraient-ils pas des juristes qui s’ignorent ? Certes, il n’est pas nécessaire d’avoir fait des études de droit pour jouer au rugby, mais ce sport à l’affiche actuellement avec la Coupe du Monde, offre bien des valeurs communes avec le droit.

 
Définition :

On connaît la définition traditionnelle du rugby : «Un sport de voyous pratiqué par des gentlemen». Pareillement, la justice pénale consiste pour des gentlemen à juger l’activité de voyous.

Ethique :

- Un ancien international toulousain emblématique de ce jeu, Jean-Pierre Rives, se plaît à dire qu’à la différence des autres sports, «le rugby est le seul où l’on se rencontre, dans les autres on ne fait que se croiser». Une maxime qui a toujours prévalu dans les Palais de Justice entre Magistrats et Avocats et dans les Cabinets d’Avocat où la relation avec le client repose essentiellement sur l’échange et la confiance.

- Il est encore un principe que respectent rigoureusement les rugbymen : ne jamais discuter les décisions de l’arbitre.
L’arbitre pour un joueur de rugby est comme le décrit Daniel Herrero dans le Dictionnaire amoureux du rugby (Editions Plon) : «Celui qui, une fois qu’il a revêtu son habit sombre… n’est plus un homme comme les autres, il incarne la Loi et la Loi est intouchable. La Loi est sacrée. On ne s’adresse pas à la Loi comme à un copain… On appelle l’arbitre, Monsieur.»
Ce serait aussi gravement faillir à la déontologie du barreau qu’un Avocat ne s’adresse pas respectueuse- ment au Juge et davantage encore l’interpelle pour con-tester sa décision.

Vocabulaire :

Le vocabulaire présente aussi de nombreux termes communs employés souvent dans des sens très proches.

Obstruction : action de gêner ou de bloquer un joueur qui n’a pas le ballon ; s’emploie aussi dans le langage des juristes pour stigmatiser les ma- nœuvres du plaideur qui veut faire obstacle à l’œuvre de justice.

Soutien : désigne les coéquipiers prêts à sou- tenir le porteur du ballon, comme les arguments venant étayer la démonstration juridique.
S’emploie aussi pour définir le sens de l’action de la partie civile qui vient conforter l’action du Ministère Public.

Substitut : joueur qui remplace un coéquipier pour des raisons tactiques ; c’est aussi le remplaçant du Procureur.

Arbitre : referee en anglais, souvent habillé de noir. Il est le seul juge des faits et de l’application des règles pendant le match.

Le terme anglais est très proche du référé qui, en procédure est l’action par laquelle le justiciable s’adresse en urgence à un Juge, lui aussi habillé de noir, afin qu’il prenne rapidement une décision en fait et en droit.
Dans tous les sports, l’arbitre porteur d’un sifflet, doit siffler pour sanctionner les fautes ou arrêter le jeu.
Au rugby, bien souvent, l’arbitre prévient qu’il va devoir siffler si le joueur ne corrige pas sa position, et une fois qu’il a sifflé, il explique aux joueurs par la parole et le geste, de façon à être également compris du public, quelle faute il a sanctionnée et pour quelles raisons il en a décidé ainsi.
Cette originalité répond parfaitement à l’esprit de ce jeu qui a toujours été convivial et éducatif.
Il semble a priori difficile de faire un parallèle avec la Justice, qui serait au contraire austère et punitive.
Cependant, une affaire qui a connu quelques retentissements au-delà du pays d’Ovalie où elle s’est produite (L’affaire des surirradiés de l’hôpital Rangueil de Toulouse) pourrait laisser penser que les juges ont eux aussi envie de prévenir et d’expliquer aux justiciables et à l’opinion publique leurs décisions.
C’est ainsi qu’en juillet dernier, deux Magistrats instructeurs et un Procureur de la République, tous trois attachés au Pôle Santé Publique se sont spécialement déplacés à Toulouse pour annoncer solennellement en audience tenue dans la Grand Chambre de la Cour d’Appel devant les victimes, puis publiquement devant les médias, pour quelles raisons ils ne porteraient pas ce dossier devant un tribunal.

Arbitrage : désigne le corps arbitral composé de l’arbitre et de deux arbitres de touche.
En droit, c’est un mode de résolution des conflits par l’intermédiaire d’un tribunal arbitral composé généralement de trois arbitres choisis en tout ou partie par les justiciables, et dont la décision s’imposera à ces derniers.

Arbitrage vidéo : en cas de doute sur une décision relative à la zone d’en-but incluant la marque d’un essai ou un touché en but, l’arbitre peut consulter un officiel utilisant des systèmes technologiques.
Le Code de Procédure Pénale autorise lui aussi désormais les enquêteurs et les juges à faire appel à des moyens audiovisuels.

Marque : Un mot en apparence anodin et pourtant magique.
«Cet étrange point du règlement qui n’a d’équivalent dans aucun autre sport : jamais un mot prononcé par un joueur n’a force de loi» (Dictionnaire amoureux du rugby (Ed. Plon))
Nulle part ailleurs en effet un joueur n’a le pouvoir d’arrêter le jeu autrement que par une action de jeu. De quoi s’agit-il ? Du droit pour un défenseur situé dans la zone de ses 22 m par rapport à la ligne d’en-but et qui parvient à bloquer le ballon de volée, de le conserver en arrêtant le jeu, puis de le relancer dans de meilleures conditions.
Laissons Daniel Herrero en parler avec sa faconde inimitable: «L’arrêt de volée signale une urgence à arrêter le jeu, pour éviter de se faire découper en rondelles. Ce simple mot est l’ultime possibilité offerte au défenseur de conserver le ballon, sans s’exposer à la charge de ses adversaires. Il requiert adresse, pour bloquer la balle, et sang-froid, pour affronter l’assaut. Une fois la formule magique lancée, le joueur devient intouchable, le jeu s’arrête et les adversaires ces- sent d’être une menace. Gare d’ailleurs au plaqueur qui feindrait d’ignorer ce point de règlement…»
Pour un juriste, le prononcer de ce mot évoque évidemment l’acronyme M.A.R.C : Mode Alternatif de Règlement des Conflits. Au-delà d’une prononciation quasi-identique, le processus de règlement des litiges autre- ment que par le contentieux, tels que la médiation, l’arbitrage, la conciliation, fait appel à un même état d’esprit :
Le joueur/plaideur juge opportun de suspendre le cours du jeu/de la procédure afin de faire face à la menace de l’adversaire/de l’argumentation adverse puis de relancer le jeu/les débats sur d’autres bases.

Qu’un sport viril s’il en est, certains diront même violent, soumette des gaillards à la musculature surdimensionnée au pouvoir d’un simple verbe, laisse absolument pantois et ne manque pas de susciter quelque réflexion philosophique.
«On assiste donc au spectacle étonnant du plus fort qui s’incline devant le droit, devant l’autorité.» Petite philosophie du droit Thierry Tahon.



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