Lutte contre la fraude: trafics en tous genres

La Direction Régionale des Douanes a présenté son bilan 2007, une année placée sous le signe de la lutte contre la fraude. Trafic de stupéfiants, de cigarettes, d’animaux, saisies de contrefaçons et récolte des différentes taxes : les résultats sont satisfaisants et révèlent certaines surprises. Qui n’a jamais tremblé à l’idée d’être arrêté par un douanier au poste frontière du Pas-de-la-Case ou sur la route par la «Volante» après avoir acheté une cartouche de cigarettes supplémentaire ou deux litres de trop d’un bon Pastis ? Les membres de la Direction Régionale des Douanes de Midi-Pyrénées ont dressé leur bilan annuel des saisies effectuées et les chiffres rendus sont loin de concerner les petites infractions aux quotas de la plupart des touristes !
La lutte contre la fraude est devenue une priorité en Midi-Pyrénées et concerne plusieurs champs d’action : «Nous menons une activité variée en la matière : les stupéfiants, au même titre que la police et la gendarmerie, le tabac, les contrefaçons, les animaux. Nous agissons également pour la protection du consommateur, c’est-à-dire sur des produits industriels qui ne répondent pas aux normes de conformité», explique René Blondot, directeur régional des douanes.
En ce qui concerne le tabac, dont le prix ne cesse d’augmenter et attire donc les fumeurs vers des zones détaxées, la récolte est fructueuse avec une hausse de 10 % : les agents ont effectué 586 constatations de fraude en 2007 et saisi 3 tonnes de cigarettes dont 75 % en provenance d’Andorre et 25 % d’Espagne. «Ces deux plates-formes alimentent le marché toulousain. Les contrôles se font essentiellement à la circulation et dans les départements de la Haute-Garonne et d’Ariège, puis par le viaduc de Millau et Montauban. Le trafic de tabac reste une activité de fourmi, de particulier à particulier même si nous saisissons parfois des centaines de cartouches», précise René Blondot.

La poudre blanche franchit la ligne

Si la saisie de cannabis reste stable à 103 kg, celle de cocaïne explose pour atteindre les 13 kg de marchandises réquisitionnées alors que les doses découvertes par les douaniers en 2006 étaient infimes. La poudre blanche provient essentiellement d’Amérique du Sud par l’aéroport de Blagnac ou, si elle arrive en France par d’autres voies, elle a forcément transité par les airs. «Ces saisies traduisent une forte banalisation de la consommation de cocaïne. En ce qui concerne le cannabis, les chiffres de ce début d’année ne sont pas rassurants. Le premier trimestre 2008 n’est pas encore fini et nous en avons déjà capté 150 kg, soit 47 de plus que pour toute l’année 2007 !»
L’an passé, la Coupe du Monde de Rugby fut l’occasion pour les douaniers de traquer et dénicher les imposteurs qui tentaient d’injecter sur le marché des contrefaçons, imitant souvent à la perfection les produits originaux. Mais ces grands événements sportifs ne sont pas les seules opportunités de coups de filet pour les agents. Ils interviennent par contrôles routiers, fouilles des entrepôts et des marchés de plein air mais également directement chez certains commerçants qui ont pignon sur rue. Ainsi, 13 000 articles ont été saisis en 2007 pour une valeur marchande de 1,6 millions d’euros.
Dernier champ d’action de la Direction Régionale des Douanes : la lutte contre le trafic d’animaux. Ainsi, 12 constatations d’importation d’espèces protégées ont été effectuées, ce qui représente la saisie de 113 bêtes, essentiellement des tortues et des serpents. Les animaux retrouvés vivants sont confiés à des associations ou des zoos, et les objets dérivés comme les peaux, squelettes ou autres empaillages sont cédés à des muséums.

Des fraudeurs inventifs

Toutes ces saisies sont le résultat d’un travail de terrain que revendiquent les douaniers, mêmes si les objectifs fixés par le ministère et jugés «ambitieux» par René Blondot, n’ont pas été atteints en 2007. Pour réussir de grosses perquisitions, les agents s’appuient sur leur flair… et surtout celui de leurs chiens ! Mais pas question pour le directeur régional de parler de «balances» : «Notre travail est basé sur l’investigation et la recherche, en aucun cas sur le renseignement. Nous comptons environ 200 agents en Haute-Garonne et 430 en région. Ces effectifs sont stables voire en baisse et je ne m’attends pas à des augmentations au vu du contexte actuel des fonctionnaires d’Etat. Au niveau des moyens, nous utilisons principalement les maîtres-chiens et les scanners mobiles qui permettent de radiographier des véhicules entiers.»
Des procédés indispensables face à des fraudeurs de plus en plus inventifs. Le 8 avril 2007 au petit matin, la BSI (Brigade de Sécurité et d’Intervention) de Frouzins a intercepté une curieuse marchandise au péage Toulouse Sud, dans un bus Eurolines assurant la liaison Almeria-Rennes. 115 kg de tabac à narguilé étaient dissimulés dans des boîtes de conserve de confiture et répartis dans quatre sacs de voyage ! «Les modes de dissimulation sont de plus en plus inventifs et notamment pour les stupéfiants où les trafiquants mettent en place des procédés très sophistiqués. Le jeu en vaut la chandelle car si on se fait prendre, on risque une amende fiscale, une saisie du véhicule et la prison», explique René Blondot.

Dynamique dans le commerce extérieur

Mais outre ces opérations de saisies sur des marchandises illégales, la douane joue un rôle majeur dans le bon fonctionnement du marché unique européen et dans l’économie nationale car elle facilite le commerce, établit les statistiques et fait respecter les règles des politiques commerciales et agricoles. Elle perçoit également les accises, soit des impôts indirects sur les tabacs, alcools, ou produits pétroliers (TIPP), et sur la TVA des marchandises importées des pays tiers à l’Union Européenne. Les douaniers ont donc récolté 1,8 d’euros en 2007 par les taxes dont 72,5 millions reviennent à la région.
De ce fait, la Direction Régionale des Douanes peut se targuer d’un excellent bilan en termes de commerce extérieur : les importations ont augmenté de 12,5 % (13,6 milliards d’euros) contre 4,5 % sur le plan national mais concernent à 73,40 % les produits liés à la construction aéronautique et spatiale. Les exportations, quant à elles, ne chutent que de 1 %. Midi-Pyrénées présente un solde positif de 10 milliards d’euros alors que celui du pays est négatif de 52 milliards ! Les principaux fournisseurs de la région sont toujours les mêmes à savoir l’Allemagne, les Etats-Unis, le Royaume-Uni et l’Espagne. La Chine remplace la Grande-Bretagne dans le palmarès des clients.
En revanche, la douane ne communiquera pas sur les ventes d’armes à la frontière dans un contexte international tendu : secret-défense. Selon René Blondot, «ces chiffres sont compris dans les statistiques du commerce extérieur mais ne sont pas individualisés. Ce qui est certain, c’est que la France exporte plus qu’elle n’importe dans ce domaine.»

Sophie Orus

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