Douanes Midi-Pyrénées Au rapport !

La semaine dernière, Serge Audoynaud, Directeur Régional des douanes Midi-Pyrénées a présenté le bilan 2011 pour notre région. Au programme : import-export, cigarettes, drogues «dures» et «douces», contrefaçons en tous genres…

Certains pensaient que l’ouverture des frontières sonnerait le glas du corps douanier. Il n’en est rien. La douane traverse les époques et ne cesse d’évoluer avec la société. Preuve lors du bilan 2011 présenté la semaine dernière. Chiffres attendus, ceux de la lutte contre le trafic des stupéfiants qui reste la tête d’affiche de la région. Sur le seul mois de février 2011, plus d’une tonne de résine de cannabis a ainsi été retrouvée dans l’Aveyron. Une prise notable pour les services douaniers qui affichent un total de saisies de plus de trois millions d’euros dans ce secteur. Le bilan national atteint lui aussi des records avec un bond de 63% dans les saisies de cocaïne, soit 8.3 tonnes en 2011 (5.1 tonnes en 2010).

Des jouets contenant des phtalates

Autre cheval de bataille des douanes qui ont entre autres pour mission (voir encadré) la protection du consommateur, (orientée sur le «produit qui arrive de l’étranger» en complémentarité des services de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)) : La contrebande de cigarettes et tabac. Dans ce domaine aussi, la région Midi-Pyrénées est particulièrement touchée. «Nous sommes en première ligne avec l’Andorre, pays tiers qui ne fait pas partie de l’Union Européenne.» explique Serge Garcia, responsable du pôle action économique Midi-Pyrénées. Près de deux tonnes de cigarettes et tabac ont été saisies en 2011 pour une valeur de 393 000 euros. Au niveau national, ces saisies sont en hausse : +33% dont 462 tonnes pour une valeur de 109 millions d’euros. Les contrefaçons sont elles aussi en augmentation de 42%, soit 8,9 millions d’articles saisis en 2011 ; pas loin de 25 000 en Midi-Pyrénées. Outre les contrefaçons d’étiquettes vestimentaires ou de vêtements, la saisie de 2 278 articles de faux jouets est à noter, d’autant que certains contenaient des phtalates. Ce qui conduit les douanes et la DGCCRF à orienter leur prochaine campagne de contrôle et de communication sur ces produits en particulier.

Toujours dans le cadre de la protection du consommateur, la brigade portézienne a intercepté 55 392 ustensiles de cuisine contenant des substances chimiques cancérigènes en quantité 66 fois supérieures aux règlementations. Cette saisie a d’ailleurs ouvert la voie à d’autres, au Havre notamment. En revanche, pour Serge Garcia, la contrefaçon de médicaments qui fait souvent la une de l’actualité, reste un phénomène «marginal» dans notre région, les produits étant interceptés sur des voyageurs. Si les chiffres communiqués sont vertigineux, ils ne concernent que la partie visible de ces réseaux économiques parallèles. Ces circuits, sans cesse en réorganisation ou mutation s’adaptent perpétuellement à l’évolution des goûts et besoins des consommateurs, et ce par tous les moyens.

 

Marie-Agnès Espa

 

Les douanes en trois missions

Rattachés au Ministère du Budget, les services douaniers ont trois grandes missions. La première consiste à comptabiliser les résultats du commerce extérieur. Notre région exporte plus qu’elle n’importe (solde positif de 13.2 milliards d’euros) et se classe au 3ème rang des régions exportatrices après l’Ile De France et Rhône-Alpes. «L’essentiel du marché est réalisé par le secteur aéronautique et spatial» précise Serge Garcia. Ce secteur représente 68% des importations et 81% des exportations de la région en 2011. 90% des échanges sont réalisés en Haute-Garonne. Le second secteur à l’export est l’agroalimentaire, produits de la culture et de l’élevage issus majoritairement des autres départements de la région ; il représente près de 3% des exportations régionales. Concernant les importations, en dehors du secteur aéronautique et spatial, la région importe des composants et cartes électroniques (3,6% des importations), du matériel électrique, des métaux non ferreux et de la chimie de base, plastics et caoutchouc synthétique (secteur en augmentation). La seconde mission des douanes est un soutien à la compétitivité économique des entreprises à l’international. Une cellule de conseil est implantée dans les pôles d’action économique de chacune des directions régionales. Leur mission : renseigner les dirigeants d’entreprise sur l’application des règles douanières et peuvent les conseiller gratuitement sur la mise en place de procédures de dédouanement sur mesure. Ainsi, 65 PME y ont été accueillies en 2011 pour des entretiens individuels. Les bureaux régionaux ont enregistré 300 000 déclarations d’importation et d’exportation en 2011. Ce service assure également la gestion de trois filières professionnelles, la filière viticole en collaboration avec le Ministère de l’Agriculture (14 477 entreprises vini et viticoles familiales et 6 863 entreprises viticoles commercialisantes), la gestion du réseau des 1 340 débitants de tabac de la région, le suivi des entreprises de transport assujetties à la «taxe à l’essieu» et le remboursement de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP). Enfin, la troisième mission est la lutte contre la fraude.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Le temps imparti est dépassé. Merci de saisir de nouveau le CAPTCHA.